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texto impresoCodes, 1re. partie / FRANCIA. CODIGOS, Adrien CARPENTIER (comp.).
texto impresoUn traité - 1o. La jurisprudence - 2o. L'opinion des auteurs - 3o. La legislation ancienne - 4o. La législation actuelle de la France - 5o. La législation internationale - 6o.
texto impresoDroit interne ou droit des auteurs français en France. Droit international ou droit des auteurs étrangers en France et des français a l´étranger.
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texto impresoDe l´évolution du droit en matière de propriété intellectuelle. Des origines jusqu´à la fin du dix-huitième siècle. De la fin du dix-huitième siècle jusqu´à nos jours. Éléments constitutifs de la propriété littéraire et artistique. Fondement[...]
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